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Municipalité de
Saint-Arsène

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Le lundi 19 février 2018 à 22:37

Municipalité de Saint-Arsène

Procès-verbaux

Vie démocratique
Vous trouverez ici les copies de procès-verbaux de la municipalité.
Procès-verbaux
Municipalité de Saint-Arsène
À signaler
[Annonce]

16 février 2017

LE CENTRE DES LOISIRS DE SAINT-ARSÈNE FERMERA SES PORTES EN MARS PROCHAIN - Nous désirons vous aviser que, suite au rapport, déposé le 31 janvier dernier, du Service en prévention incendie de la MRC de Rivière-du-Loup et dans le cadre des inspections exigées par le schéma de couverture de risques, il a été décidé de condamne...

Sujet :

2017

  • Procès-verbal - 5 juin 2017
  • Procès-verbal - 8 mai 2017 - Ajournement (1er mai)
  • Proces-verbal - 1 mai 2017
  • Procès-verbal - 10 avril 2017 - Ajournement (3 avril)
  • Procès-verbal - 3 avril 2017
  • Procès-verbal - 13 mars 2017
  • Procès-verbal - 6 mars 2017
  • Procès-verbal - 13 février 2017 - Ajournement (6 fév.)
  • Procès-verbal - 6 février 2017
  • Procès-verbal - 9 janvier 2017
  • 2016
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