![[Annonce]](https://www.riviereduloup.ca/documents/images/mrc/2020/ban_covid-19_services_essentiels.jpg)
![[Annonce]](http://www.municipalite.saint-arsene.qc.ca/documents/images/2018/ban_goazimut.png)
Administration
- 248-Autoriser les dépenses du DIR.GÉNÉRAL
- 260-Autoriser les dépenses du DIR.GÉNÉRAL 2
- 290-Autoriser les dépenses du DIR.GÉNÉRAL 3
- 372-Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
- 352-Donne au DG le pouvoir de former le comité de sélection pour les appels d’offres
- 292-Remboursement frais/déplacement des employés/élus
Égoût et aqueduc
Budget
- 361-Coût enlevement transport matières résiduelles
- 371-Emprunt centre communautaire
- 365-Achat rue des framboisiers
- 365-Annexe A & B
- 365-Annexes C à G
- 376-Emprunt P.I.I.R.L.
- 304-Augmentation fonds de roulement
- 366-Prévisions budgétaires 2016
- 370-Prévisions budgétaires 2017
- 287-Rêgles de contrôle et de suivi budgétaire
Collectivité
- 340-Animaux
- 339-Bon ordre et paix
- 359-Colportage
- 201-Déclaration récipient propane, essence, diésel de 100 litres et plus
- 219-Nuisances
- 55-Vente de boisson alcoolisée
- 252-Circulation des véhicules lourds sur un pont ou viaduc
- 313-Circulation motoneige et VTT
- 274-Entretien chemins municipaux en hiver
Municipalité de Saint-Arsène - Tous droits réservés.